Neutralisation d'une arme , oui mais encore ?

Bonjour , je crée ce post pour des renseignement qui vont m'etre trééés utile , et peu etre pas qu'as moi..

Question :
Y'as t'il un moyen de contourner la neutralisation , pour guarder une arme (type lebel , en tout cas un fusil FRANçAIS) en état de tire..

J'ai vu parler d'une modif qui permet de passer l'arme en 5eme cat. , j'aimerai savoir quelle sont les modalité de se passage ? et doit t'on avoir un permi particulier (type permis de chasse) pour avoir le droit de possédé cette arme en 5eme cat ?
J'y connai rien au classement des armes..

Un lien ou des explication , tout est bienvenue !!

Merci d'avance ,

A bientot , Lucas.

Bonsoir Lucas,

En cherchant un peu sur les moteurs de recherche, tu trouveras.

http://vosdroits.service-public.fr/N287.xhtml

Cela évitera les avis divergents qui n'auront qu'un effet, t'induire en erreur.

Cordialement
Florian

Toutes les armes non neutralisées doivent être conservées dans des coffres sécurisés alors pour en profiter c'est pas terrible.....

En France les armes de guerres (après 1874, le gras et le chassepots étant en vente libre) sont classées en 1ere catégorie.

Pour les posséder:
Licence dans un club de tir, et autorisation préfectorale à renouveler tous les 3 ans.
Si tu n'a plus de licence, tu as deux mois pour le vendre, le donner, ou le faire détruire.

Sinon, le plus simple est de les rechambrer pour les faire accepter une autre munitions.
Le lebel passe alors de 8*50r à 8X.348W et d'arme de guerre à arme de chasse et de loisir.
Pour le posséder il faut faire faire la modif par un bon armurier, le faire valider par St Etienne et posséder au moment de l'achat une licence de tir ou de chasse valide.
Même lorsque tu n'auras plus de licence, l'arme t’appartiendra toujours, tu ne pourra par contre plus acheter de cartouche.

Ceci ne concerne que les armes à répétition manuelle ou semi auto. Les armes à rafales sont strictement interdite ou sont modifiées en semi auto.


Ça c'est les faits.


Ensuite, mon avis personnel:

Je cherche désespérément un fusil réglementaire français en 1er cat et pas hors de prix et je n'en trouve pas à cause du très grande nombre de modif en 5ième et de neutralisation et j'en suis un peu dégouté.
Surtout que pour les 9 dixième des armes, cette modification ne change ni le calibre de l'ogive, ni la dose de poudre ni l'amorce. Seul change la forme de la douille. Ce qui n'en fait pas une armée moins dangereuse (voir plus, vu la possibilité d'y monter des ogive de chasse expansives).
Mon avis perso est donc te de dire d'attendre que la nouvelle loi votée en mars soit promulguée et qu'elle supprime la notion de "calibre de guerre". et que le Lebel passe tel quel dans la future catégorie équivalente à la 5ieme actuelle (voir même en vente libre si le millésime d'arme ancienne passe à 1900 comme demandé).


Dans tous les cas, s'il te plait, évite de faire neutraliser encore une arme de collection

Merci de vos info a tous ,

Et tkt , Byr , justement , le but de ma question était de contourner cette neutralisation que je trouve moi méme bidon.. , ok pour un 'permi' car sa reste une arme , mais je ne comprend pas pourquoi un tel 'cinéma' entre guillemet , pour une arme historique souvent conservé dans un but de collection .. par rapport a parfois , des taré fini , qui posséde des winchester ou autre carabine semi auto de chasse , bien plus dangereuse que notre bon vieu lebel..

Merci a tous de vos conseil , jvé consulter ton site aussi Florian !

A bientot , Lucas.

Bonsoir à Tous

Ce sujet "brûlant" je le connais plutôt bien...

Je suis détenteur d'armes réglementaires MAs 36 et Berhier 07/15 modifié 1934 (=MAS mod 34) en 30/284 soit 5 ième catégorie déclarées en Préfecture mais non en première catégorie
Elles nécessitent soit Permis de chasse VALIDE soit LICENCE FFT (mon cas, je suis memebre de l'équipe TAR du TCR)

Quant à la "NOUVELLE LOI" Bien que votée PAS de décret d'application et PAS SÛR qu'il y en ait un MALGRE la Loi Européenne sur la détention des armes "de guerre" via le fichier AGRIPA Européen (chaque Pays membre de l'UE pouvant ou non l'appliquer pour le moment)

IL N'Y A AUCUN STRATAGEME PUR CONTOUNER LA LOI FRANCAISE sauf pour les armes NEUTRALISEES où il semble que la France est régulièrement condamnée pour destruction (Douanes) pour des armes neutralisées dans les pays de l'UE (pour nous esssentiellement Belgique, Allemagne et Grande Bretagne) avec de grosses indemnités pour les possesseurs d'armes neutralisées dans l' UE saisies et détruites par les douanes Il y a deux avocats spécialisés qui gagnent régulièrement les procès contre "L'état Français" qui se croit au dessus des lois européennes auquel il appartient...

Pour le reste

Licence FFT Auto 1 ière ou 4 ième Catégorie
Permis de Chasse Validé pour les 5 ième et RIEN DE PLUS ACTUELLEMENT

Attention aux armes que vous détenez

La Législation est STRICTE Dura LEX SED LEX

Amicalement

Patrice

Tout à fait d'accord avec ça.
Merci pour les précisions.

Mon message n'a absolument pas pour but de demander de contourner la loi. Je ne la considère pas efficace ni utile, mais je m'y conforme.
Je suis membre de la FFtet possède un Mosin Nagant 91/30 de 1933 rechambré en 5eme catégorie et déclaré en préfecture. Je trouve juste dommage que sa version en calibre d'origine ne soit pas soumis au même niveau de déclaration.
En attendant la promulgation tant attendu, on fera avec les lois existantes. Il faut juste espérer que le lobby des chasseurs et de la FFT pousse la promulgation.

Soir

Oui oui on peut en effet "espérer" mais je n'y crois guère

Actuellement et vu ce qui se passe dans les cités un Moisin Nagant en calibre d'origine ou un Mas 36 en origine sont considéré au même titre comme "ARMES DE GUERRE" et ça m"étonnerais que cela change actuellement et même pire...

Ne resteront que les armes à air comprimé (plomb) et les 22 LR car disciplines Olympiques

On va recevoir un de ces quatre une belle lettre à l'entête de la république pour rendre nos armes ou les neutraliser MAIS St Etienne ne veut plus trop le faire

Restera à scier le canon , garder les bois, scier le percuteur et redonner l'arme détruite aux autorités
Toute la valeur de ce qu'elles auront vécues disparaîtra avec ELLES
On pourra une dernière fois les caresser avant de les rendre inutilisables pour qui que ce soit et sans leurs bois qui restent hors du champ de la partie apte à tirer...

C'est triste mais ainsi...

Patrice

Mon pitaine , arretez , zaler faire pleurer votre petit Lucas.. x'(

Sa me ferai vraiment chier si il se passai sa ,car j'ai toujours pas d'arme d'époque (apart les fusils que je tente de restaurer !.. a venir en post si jme loupe pas.) Srx , si j'en obtien un , je b**** , euuuh , je suis heureux , alors j'aimerai pas un tel truc !

Wowi , pu que des arme a plomb ! kikouloljetetuea2metrepasplus ohlololol !
Mais , le fait est qu'une carabine a plomb semi auto (oui sa existe j'en ai une ! :p) ou la force dépasse je ne sais plus cb de joule , son interdite ou doive nécéssiter une licence ou un permi de chasse...

Et comme le 'délir' des 22LR , si j'ause m'exprimer ainci.. avec le chargeur 5 cartouche semi auto ou 10 cartouche semi auto dans la crosse.. obligé de modifié au coup par coup suite a 'des braquage répété' .. franchement je comprend pas..
Quand je voi , on a pas le droit d'avoir une petite 22 semi auto , méme avec un permi.. mais on a le droit d'avoir une Winchester avec des balles de guerre (c comme sa que japel les balle qui ressemble a celle du lebel quoi.. que vous comprenier) semi auto également.. C'est un peu bidon bidon , non ?

A bientot , Lucas.