Question: poinçon de démilitarisation

Salut à tous,

J'ai une question que je n'ai réussi à résoudre par mes recherches sur internet. Je possède un mousqueton qui a été démilitarisé en Allemagne et je ne connais pas le poinçon du banc allemand de neutralisation d'une arme... Est-ce que quelqu'un sais peut être quelque chose à ce sujet?

Bonne journée encore

Je ne connais pas ce poinçon, par contre je crains que tu ne sois pas en règle... D'après ce que j'ai entendu, seule la neutralisation Française est acceptée.

Bonsoir,

as tu un papier relatant cette neutralisation ?

parce que sans cela, cela n'a aucune valeur.

Effectivement, seule est acceptée, la neutralisation de St Etienne.

Amicalement
Florian

Citation :

Effectivement, seule est acceptée, la neutralisation de St Etienne.

vivement que l'on fasse l'europe pour harmoniser les législations ... comment ? ah , on a déja fait l'europe ! ah bon !!!

Tu l'as dit Patrick !

Mais je vais aller voir à la sous-préfecture de mon coin... Ils vont me renseigner.

J'avais demandé aux gendarmes de mon coin, mais ils ne savent même pas quoi faire... C'est super: ils sont censés nous contrôler et ils y connaissent rien ! J'dis vive la France moi...

Bonsoir,

de toute façon, seul le banc de St Etienne est reconnu.

Sauf sur production d'un papier attestant de la neutralisation, et surtout des marquages correspondant sur l'arme !

Je ne suis même pas sûr qu'ils acceptent ce qui vient d'ailleurs.

Eh oui, on est en France !

Amicalement
Florian

J'ai reçu un texte d'un ami intitulé "J.O. n°77 du 31 mars 1992" dans lequel est stipulé que les armes neutralisées à l'étranger seront considérées comme de la 8ème catégorie si elles présentent "le poinçon d'un banc d'épreuve conformément aux disposition aux engagements internationaux de reconnaissance conclus en la matière".
Donc je suppose que les poinçons étrangers sont reconnus non? Enfin je voulais de toute manière passer à St. Etienne pour le faire régulariser mais je voulais surtout savoir si entre temps je pouvais tout de même me balader avec sans risque d'être embêté par les forces de l'ordre...

a tes risques et périls vu que les forces de l'ordre et même les douaniers n'y connaissent rien en la matière ...
donc prudence s'impose

oui pas faux... de nature plutôt prudent, je le sortirai que pour St. Etienne donc...
Merci à tous pour ces informations en tout cas.

Bonjour,

comme je l'ai déjà dit, il faut le papier de neutralisatino avec, si l'arme est neutralisée, même avec marquages, mais sans papier, cela n'aura aucune valeur;

Il faut le papier du banc avec !

Amicalement
Florian

Bonsoir

D'accord avec Florian, même en huitième, prendre sur soi, la photocopie, jamais l'original du certificat de neutralisation du "banc d'épreuve de Saint Etienne", l'arme aura un "marquage avec un "A couroné" et deux autres A.

Amicalement

Patrice

PS c'est vrai, ni les douaniers, ni les forces de l'ordre Gendarmerie ou police n'ont de formation ....

Soyez bien dans les clous car en France, malgré tout si on est dans son droit, on peut s'y retrancher!

Bonjour,

Le débat est compliqué en matière de neutralisation.

La base à retenir est qu'il vaut mieux avoir une arme neutra avec poinçon et le papier attestant la neutralisation. Le tout fait par le Banc d'épreuve de St Étienne.

Mais ....

On constate une tolérance de part les textes de lois européens et l'application généralement intelligente des lois Françaises par les forces de l'ordre. Donc une arme neutralisée dans un pays membre de l'Europe avec certificat est assez bien perçue légalement parlant. Il ne faut par contre pas trop jouer avec des armes neutralisées dans un pays autre que la France et sans certificat car les forces de l'ordre ne connaissent pas les poinçons étrangers. Le poinçon de St Etienne sans certificat peut certainement être suffisant mais pas un poinçon Anglais ou belge par exemple.

J'ai testé avec les Douanes et la police pour des armes neutralisées au royaume Uni, en Belgique et en France. Pas de soucis mais j'avais les poinçons et les certificats pour toutes les armes.

Pour essayer de t'aider un peut plus sur ta neutralisation allemande, d'après ce que je sais il n'existe pas de banc d'épreuve pour les neutralisations. Les neutras Allemandes peuvent être faites par n'importe quel armurier allemand ...

Donc si sur ton arme tu n'a pas le poinçon Français (AN surmonté d'une couronne ou AN AA, AN AB, ...) ou le poinçon Belge (Un Lion) tu ferais mieux de refaire passer ton arme par St Étienne pour qu'elles se refasse neutraliser ...

Je parle de St Etienne car si vous n'avez pas de certificat, mais que l'arme est poinçonnée il faut leur renvoyer l'arme à vos frais et moyennant un chèque du montant des frais de ports retour + de 8 ou 10 euros environ ils vous la renvoient avec un duplicata de certificat.

Pour la Belgique ... Encore plus simple ... envoyez un mail au banc d'épreuve avec votre numéro de série et la description de l'arme et ils vous envoient gratuitement un duplicata par la poste.

Fabien

J'ai déjà vu le poinçon allemand, c'est un losange avec "BdK" dedans. Par contre pour le certificat je n'en sais rien...

Donc Fabien, tu dis que les armes neutralisées en Europe sont généralement acceptées si contrôle il y a ?

Bonsoir

En France prudence, les Gabelous, les forces de police, gendarmerie, ne recoivent aucune formation

Pur les certif de Neutra pas de problème, ils "connaissent", pour le reste ils sont suspicieux

Il est vrai que la recrudescence de violents braquages au révolver mod92 (4 ième), Berthier 07/15, et Mas 36 ,contre des transports de fond blindés posent problème !!!!!!!!!!!

On est en plein délire!!!!!!!!!!!!!!

Les voyous, braqueurs ont bien d'autres armements à leur actif, mais nous nous avons le "Rempart suprême".............La Législation, datant de ........1936

Alors les citoyens sont "bien protégés".


A méditer

Amicalement

Patrice

Bonjour,

Je ne peut pas parler de généralités n'ayant qu'un exemple précis en tête mais pour avoir eu une visite à domicile. Je n'ai eu aucun soucis et je disposais de neutras Françaises, Anglaises et belges avec certificats.

A noter qu'il semble qu'un nouveau texte de loi soit en cours de rédaction.
Vous pouvez suivre l'évolution ici je pense (Je n'y ai pas accès depuis mon travail)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je suis entièrement d'accord avec toi Patrice ... le Lebel est classé dans la même catégorie qu'un AK 47 ou 74 .... Un bon coup de balais la dedans ne feras pas de mal. Mais méfions nous des modifications de lois sur les Armes, restons vigilants quand même.

Fabien

Bonjour,

si on suit strictement les textes de loi, le poinçon "AN" suffit pour être en règle... Mais comme dit plus haut, certains agents, gendarmes ou douaniers ne connaissent pas très bien la règlementation, le certificat est donc recommandé.
De même, des textes au niveau européen stipulent que les neutras étrangères font foi en France, idem pour l'histoire du poinçon, MAIS... idem aussi pour la méconnaissance des textes.
De plus, dans ce dernier cas, il faut ajouter que les douaniers risquent fort de vous demander une preuve d'acquittement des droits de douane puisque l'arme vient de l'étranger!

Bref... Pour une bonne tranquilité: SAINT ETIENNE + CERTIF!

cordialement,

Steph

Soir à tous

Hélas Steph a raison, en dépit du fait qu'on nous fait croire à l'Europe, la gente Gabelou et Maréchaussée ne connaissent que les "papiers officiels français", donc ici le certfi de Neutra du BOE de Saint Etienne ou les doc 1, 4 ou 5 si on est affilié FFT !

Gare aux contrevenants, pseudo terroristes qui conserve desarmes historiques qui ont plus de 70 ans !!!!!!!!!!!

Du "DELIRE" !!!!!!!!!!!!!!!!!!

amicalement

Patrice

meuse155 a écrit:

Soir à tous

Hélas Steph a raison, en dépit du fait qu'on nous fait croire à l'Europe, la gente Gabelou et Maréchaussée ne connaissent que les "papiers officiels français", donc ici le certfi de Neutra du BOE de Saint Etienne ou les doc 1, 4 ou 5 si on est affilié FFT !

Gare aux contrevenants, pseudo terroristes qui conserve desarmes historiques qui ont plus de 70 ans !!!!!!!!!!!

Du "DELIRE" !!!!!!!!!!!!!!!!!!

amicalement

Patrice

bonjour
entièrement d'accord avéc vous,rien ne vaut un certificat de st étienne,face à une meute d'homme en bleu , qui vous fond le néttoyage de printemps,suite à une délation calomnieuse et désintérésé , d'un honnéte citoyen ne faisant que son devoir.
(l'espri de vichi n'est pas mort)

amitié johann

Voici ce que l'on peut rencontrer par chez nous concernant les armes neutralisées au sein de l'Union Européenne

Pour les poinçons:
France:
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ou
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Belgique:
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Angleterre:
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Allemagne:
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Voici aussi des exemples de certificats:

Ancien certificat du grand St Étienne
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Nouveau certificat de St Étienne:
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Petit supplément avec le certificat d'épreuve des armes à St Étienne:
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Ancien certificat Belge de Liège:
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Nouveau certificat Belge de Liège:
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Certificat Anglais de Birmingham: (il y a 2 bancs de neutralisation en Angleterre avec celui de Londres)
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Certificat dit Allemand ou BKA en sachant que le banc de neutralisation se trouve en Autriche: (provenant du magasin WW2-Soldier qui a rajouter sa mention en rouge)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Au vu du tampon rouge, la neutralisation allemande serait reconnue comme légale en France ?

Soir

Ca reste àvoir avc les connards je dis bien les CONNARDS de Technocrates de merde de l'administration française qui se croient audessus des lois Européennes mais plus pour longtemps..

Leurs misérables places de planqués vont valsé, et c'est ça qui les fait flipper, ces tocards à deux balles!!!!!!!!!!

Patrice

Pas faux ...

Ils ont voulu l'Europe ... Pour une fois si cela peut nous aider ...

Fab

bonjour a tous, voici une copie d'un texte officiel concernant la reglementation sur les neutralisations étrangères. traite de rome a l'appui (libre circulation des marchandises) toutes armes neutra autres que saint etienne doivent etre obligatoirement accompagné de leur certificat de neutralisation. si et seulement si les conditions enumerées dans ce texte sont remplies, tout français peut detenir a titre de collection une arme neutralisée sans que celle ci soit passée par saint etienne.
amitie a tous

PS : petit conseil, edite une copie de ce document et classe le precieusement
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Merci, ça éclaire mes idées !!

quinart a écrit:

bonjour a tous, voici une copie d'un texte officiel concernant la reglementation sur les neutralisations étrangères. traite de rome a l'appui (libre circulation des marchandises) toutes armes neutra autres que saint etienne doivent etre obligatoirement accompagné de leur certificat de neutralisation. si et seulement si les conditions enumerées dans ce texte sont remplies, tout français peut detenir a titre de collection une arme neutralisée sans que celle ci soit passée par saint etienne.
amitie a tous

PS : petit conseil, edite une copie de ce document et classe le precieusement
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Salut,
peux-tu me donner la date de sortie de ce document et où puis-je le trouver ?